Informations légales
Mentions légales
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici l’identité de l’éditeur de ce site et les informations relatives à son hébergement.
Éditeur du site
- Raison sociale
- Stéphanie Rennard — Avenir Digital, entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
- Adresse
- 12 rue de la Scie, 01220 Divonne-les-Bains, France
- SIREN
- 904 083 805
- TVA
- Non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Téléphone
- 06 17 09 36 70
- Courriel
- stephanie.rennard@gmail.com
- Directrice de la publication
- Stéphanie Rennard
Hébergeur
- Hébergeur
- o2switch — SAS
- Adresse
- Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone
- 04 44 44 60 40
- Site
- www.o2switch.fr (nouvelle fenêtre)
Propriété intellectuelle
Avenir Digital est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur ce site : textes, images, graphismes, logo, icônes, architecture et mise en page.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée serait constitutive d’une contrefaçon, poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les logos et les noms des entreprises citées dans les réalisations demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu’à titre de références de missions.
Limitation de responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Avenir Digital s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir qu’elles soient exemptes d’erreur ou d’omission.
Avenir Digital ne saurait être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, résultant de l’accès au site ou de l’usage qui serait fait des informations qu’il contient.
Liens vers d’autres sites
Ce site comporte des liens vers des sites tiers, notamment ceux des entreprises accompagnées. Ces liens sont proposés pour votre information : Avenir Digital n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données, la mesure d’audience et les cookies sont détaillés dans la politique de confidentialité. Pour toute demande relative à vos données, écrivez à stephanie.rennard@gmail.com.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux juridictions françaises compétentes.